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Bilan des Associations

Extrait de: LIVRE III – TENUE, STRUCTURE ET FONCTIONNEMENT DES COMPTES Titre I – Organisation de la comptabilité Ar. 310-1 L'entité établit un plan de comptes conforme au plan de comptes figurant à l'article 320-1. Titre II – Nomenclature des comptes Art. 320-1 L'entité utilise le plan de comptes défini à l'article 932-1 du règlement ANC n° 2014-03 relatif au plan comptable général sous réserve des comptes spécifiques énumérés à l'article 320-2. Art. 320-2 .. Reglement complet

COMPTABILITE

.

 

 

 

Bilan type de l'association: ACTIF/PASSIF

MODELE DE BILAN

BILAN
Exercice N
Exercice N-1
ACTIF
Brut
Amortissements et dépréciations (à déduire)
Net
Net
ACTIF IMMOBILISE
Immobilisations incorporelles
Frais d'établissement
Frais de recherche et de développement
Donations temporaires d'usufruit
Concessions, brevets, licences, marques,
procédés, logiciels, droits et valeurs similaires
Immobilisations incorporelles en cours
Avances et acomptes
Immobilisations corporelles
Terrains
Constructions
Installations techniques, matériel et outillage
industriels
Immobilisations corporelles en cours
Avances et acomptes
Biens reçus par legsou donations destinés à être cédés
Immobilisations financières
Participations et Créances rattachées
Autres titres immobilisés
Prêts
Autres
Total I
X
X
X
X
ACTIF CIRCULANT
Stocks et en-cours
Créances
Créances clients, usagers et comptes rattachés
Créances reçues par legs ou donations
Autres
Valeurs mobilières de placement
Instruments de trésorerie
Disponibilités
Charges constatées d'avance
Total II
Frais d'émission des emprunts (III)
X
X
X
X
Primes de remboursement des emprunts (IV)
X
X
X
Ecarts de conversion Actif (V)
X
X
X
 
TOTAL GENERAL (I + II + III + IV + V)
X
X
X
X

 

BILAN
Exercice N
Exercice N-1
PASSIF
FONDS PROPRES
Fonds propres sans droit de reprise
Fonds propres statutaires
Fonds propres complémentaires
Fonds propres avec droit de reprise
Fonds statutaires
Fonds propres complémentaires
Ecarts de réévaluation
Réserves
Réserves statutaires ou contractuelles
Réserves pour projet de l'entité
Autres
Report à nouveau
X
X
Excédent ou déficit de l'exercice
Situation nette (sous total)
Fonds propres consomptibles
Subventions d'investissement
Provisions réglementées
Total I
X
X
FONDS REPORTES ET DEDIES
Fonds reportés liés aux legs ou donations
Fonds dédiés
Total II
PROVISIONS
Provisions pour risques
Provisions pour charges
Total III
X
X
DETTES
Emprunts obligataires et assimilés (titres associatifs)
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit
Emprunts et dettes financières diverses
Dettes Fournisseurs et Comptes rattachés
Dettes des legs ou donations
Dettes fiscales et sociales
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés
Autres dettes
Instruments de trésorerie
Produits constatés d'avance
Total IV
X
X
Ecarts de conversion Passif (V)
X
X
TOTAL GENERAL (I + II + III + IV + V)
X
X

 


 
 
 


 

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