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GERER UNE ASSOCIATION
SOMMAIRE
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Gestion associative
bibliothèques de docs
JURIDIQUE
La Loi du 1er Juillet 1901
Le décret du 16 Août 1901
La responsabilité de l'association et des dirigeants
LeConseil d'Administration- PV
L'Assemblée Générale - PV
La fusion d'associations
Formalités de modifications
Déclarations de modifications
SOCIAL
Comment créer un emploi
La déclaration unique d'embauche
Les éléments de la fiche de paye
Les organismes sociaux
Elaboration d'un contrat de travail
Les contrats aidés
Les aides à l'embauche
Les frais professionnels et avantages en nature
Le contrôle d'URSSAF
Les 35 Heures
Le cumul des fonctions
Demission d'un salarié
Rémunération des dirigeants
SECTEURS SPECIFIQUES
Organisationd'une manifestation artistique
Associations culturelles : les aides spécifiques
Les conventions collectives du spectacle
Le statuts de l'artiste
Frais professionels des artites
Emploi d'artistes étrangers
La licence d'entrepreneur de spectacles
Réglementation de la profession du spectacle
Organisation d'une manifestation sportive
Sécurité sociale - secteur sportif
Gestion des droits de propriété intellectuelle / industrielle
COMPTABILITE
Les obligations comptables
L'organisationd'une comptabilité
Leslivres comptables
Présentation d'une comptabilité
Plan comptable des Associations
Annexe sur applic. du plan compt.
FISCALITE
Fiscalité2000
Obligations fiscales
B.O. du 15 septembre 1998
B.O. du 19 Février 1999
Divers textes de loi
plafond des franchises d'impôts
Barème kilométrique
DIVERS
Fonctionnement et organisation
Les déclarations obligatoires
Les subventions
Les dons
-
le reçu
Textes de loi - subventions
La gestion de fait (1)
Mécénat et parrainage
Adresses organismes financeurs
La communication de l'Association
Aide à la création d'associations en Ile de France
le statut des collaborateurs
les documents a conserver
demande d'ouverture d'un débit de boisson
ADRESSES UTILES
Les Préfectures
Les DDTEFP
-
DRTEFP
Les Directions du Travail
Les DRAC
Les organismes sociaux
les rectorats
Autres Directions Régionales et Départementales (DRASS-DDASS)
DDJS-DRJS
Les universités
Les ambassades (sites)
Adresses des fonds de subventions
Les délégués départementaux à la vie associatives
LEGLOSSAIRE
vous permettra de touver l'information quevous recherchez (B- bénévole, T - taxesur les salaires ou TVA...)
