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A Livres à
tenir
B L’association
a des obligations fiscales
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A -Livres à
tenir
a/ L’association a des salariés
Elle doit tenir un livre de paye qui reprend les données
de la fiches de paye salarié par salarié, mois par mois.
Toutefois selon la loi 98-546 du 2-7-1998, les associations
ne sont plus dans l’obligation de tenir un livre de paye à la condition
de conserver les bulletins de paye pendant 5 ans.
b/ L’association est au régime de la TVA
Elle doit tenir un livre spécial d’enregistrement
des opérations possibles de la TVA.
C’est un livre spécial d’enregistrement des opérations
possibles de la TVA.
C’est un livre aux pages numérotées reprenant
jour après jour chacune des opérations en précisant
les opérations taxables et celles qui ne le sont pas. Pour les opérations
taxables, le montant HT et le montant TTC doivent apparaître distinctement.
Elle doit donc tenir à jour un certain nombre de documents :
1/ Le livre journal
Le livre journal contient les écritures qui sont
enregistrées opération par opération et jour par jour.
Il est la base de la tenue de la comptabilité.
Pour chaque opération, il précise la date,
l’origine, l’objet, l’imputation, le numéro de la pièce justificative
et le mode de paiement ou encaissement (les opérations de même
nature faites dans un même lieu, le même jour, peuvent être
récapitulées sur une seule pièce justificative).
Ainsi à tout moment le solde de la trésorerie
peut être calculé par la différence entre les recettes
et les dépenses.
2/ Le grand livre
Il est constitué par les comptes de l’association.
On y reporte soit les écritures du livre journal
en les vérifiant selon le plan comptable soit par les écritures
des livres auxiliaires (banque, de caisse, d’achat, de vente, des opérations
diverses, des salaires).
3/ Les livres auxiliaires
Si la comptabilité de l’association est importante
ou informatisée, il peut être intéressant de tenir
des livres auxiliaires. Les principaux sont le livre d’achat, le livre
de vente, le livre de banque, le livre de caisse, le livre des opérations
diverses, le livre des salaires.
La tenue de ces livres permet de tenir une comptabilité
sur chacun de ces postes sans avoir à les " retrier " sur le grand
livre ou le livre journal. Leur tenue se fait de la même façon
que le livre journal (ainsi que les éléments qui composent
les écritures).
4/ Le livre d’inventaire
Ce livre est en fait le rapport financier de l’association.
Il contient les bilans, comptes de résultats et
annexes.
5/ Conservation des documents
Les livres comptables doivent être conservés
pendant 30 ans à compter de la date de la dernière écriture.
Les factures d’achat, de vente et pièces concernant
la perception de droits d’entrée, de cotisations doivent être
conservées pendant 6 ans à compter de la date de la dernière
écriture.